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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HPS
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ESPACE POINT CHAUD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESPACE POINT CHAUD
HPS (SA)

Numéro de dépôt :
1404438
Date de dépôt :
22/12/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
22/12/2006

Présentation de la marque ESPACE POINT CHAUD

Déposée le 22 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) HPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « ESPACE POINT CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HPS domicilié(e) ZAC de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN (dossier no 2080547) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 326 203 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2080547) - France.

La marque ESPACE POINT CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESPACE POINT CHAUD est expirée depuis le 22 décembre 2006.

HPS a également déposé les autres marques suivantes : OPALE , L'ATELIER DU TARTARE , BIOSTAR , DETEODOR , CAL , SKYNET , RUBY


HPS (SA) - ZAC de la Petite Issue, 21220 GEVREY CHAMBERTIN (dossier no 2080547) - France - SIREN 343326203


CABINET CLAUDE GUIU Conseil en Propriété Industrielle - (dossier no 2080547) - France


Inscription le 12 décembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°50021 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 9 octobre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48510 - Publication au BOPI 1990-10-09

Inscription le 12 février 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°51477 - Publication au BOPI 1991-02-12

Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152518 - Publication au BOPI 1992-12-08

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 1996 n°2080547 - Publication au BOPI 1996-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48194 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48193 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48188 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48187 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48189 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48190 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48192 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48191 - Publication au BOPI 1990-09-28

Inscription le 28 septembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°48186 - Publication au BOPI 1990-09-28

Pain, viennoiserie, patisserie, meubles de présentation et de cuisson

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.